★★★★☆
4.7 étoiles sur 5 de 882 Commentaires client
Institutions juridictionnelles est un livre de Jean-Pierre Scarano, publié le 2010-10-12. Il est fait de 239 feuilles et disponible en format PDF ou ePub. Nous pouvons acquérir ce fichier en ligne. Découvrez plus d'informations ci-dessous
Caractéristiques Institutions juridictionnelles
La ligne ci-dessous sont affichées les points générales relatives aux Institutions juridictionnelles
Le Titre Du Fichier | Institutions juridictionnelles |
Date de publication | 2010-10-12 |
Langue du Livre | Français & Anglais |
ISBN-10 | 2391113591-DDG |
EAN | 061-0568987758-ZGQ |
Écrivain | Jean-Pierre Scarano |
Traducteur | Ann Briallen |
Chiffre de Pages | 239 Pages |
Éditeur | Ellipses Marketing |
Type de E-Book | AMZ EPub PDF DNL ODOC |
La taille du fichier | 76.46 MB |
Nom de Fichier | Institutions-juridictionnelles.pdf |
Telecharger Institutions juridictionnelles Epub Gratuit
Licence de droit, procès et institutions juridictionnellesLe cours se divise en plusieurs parties, vous pouvez soit le lire dans l'ordre logique, en avançant via la flèche de transition entre parties, soit aller directement à une partie qui vous intéresse en particulier, en utilisant le sommaire ci-dessous.
Découverte des institutions - Repéres - Vie-Composée de fiches thématiques, cette rubrique présente sous une forme claire et accessible l’organisation des pouvoirs publics, les missions et les compétences des différentes institutions et, plus largement, toutes les informations utiles pour comprendre le fonctionnement de la vie démocratique.
Tribunal administratif (France) — WikipédiaHistoire. Les tribunaux administratifs ont été créés par le décret n o 53-934 du 30 septembre 1953 qui entre en vigueur en 1954. En métropole et dans les départements d'outre-mer, ils succèdent aux conseils de préfecture interdépartementaux, notamment pour alléger la charge du Conseil d'État qui ne parvenait plus à traiter les litiges qui lui étaient soumis dans des délais ...
Institutions – Présidence de la république de Côte d'ivoireLe Conseil Constitutionnel. Le Conseil constitutionnel est une juridiction constitutionnelle. Il est indépendant et impartial. Le Conseil constitutionnel est l’organe régulateur du fonctionnement des pouvoirs publics.
INSTITUTIONS JUDICIAIRES CIVILES - -p a g e | 1 annee universitaire 2011-2012 institutions judiciaires civiles extraits du cours de mr pascal labbee universite de lille ii avertissement : ce cours polycopie est a l’usage des etudiants de